Conseil Municipal du 24 juin 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090096CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090097CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090098CONSEIL MUNICIPAL : demande de huis clos - Délibération - (sans annexe)
20090099COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - Délibération - (sans annexe)
20090100COMPTE DE GESTION 2008 - Délibération - (sans annexe)
20090101PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention à ’’l’Association Joyeuse Jeunesse Floessplatz’’ pour travaux de mise aux normes et d’économie d’énergie au Centre de vacances de Mollkirch - Délibération - (sans annexe)
20090102ASSOCIATION GRAINE : garantie d’emprunt pour la rénovation de la cuisine biologique - Délibération - (sans annexe)
20090103CREATION D’UNE UNITE DE VIE POUR ADULTES DEFICIENTS INTELLECTUELS AU CENTRE DE HARTHOUSE : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Délibération - (sans annexe)
20090104CASERNE THUROT : acquisition de l’ensemble immobilier et autorisation d’occupation temporaire (AOT) en vue du lancement des études préalables à la reconversion du site - Délibération - (sans annexe)
20090105BATIMENT DE LA PATINOIRE LES PINS : projet de reconversion du site et lancement d’une étude de besoins et d’opportunité portant sur les équipements de loisirs sportifs - Délibération - (sans annexe)
20090106SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2008) - Délibération - (sans annexe)
20090108CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN - VILLE DE HAGUENAU - ASSOCIATION ’’PROFIL PREVENTION’’ : convention annuelle d’habilitation au titre de la prévention spécialisée 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090109OPERATION DE RENFORCEMENT DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DANS LE CENTRE-VILLE : reversement de la subvention du Fonds d’Intervention (FISAC) à la Fédération des commerçants et artisans prestataires de services de Haguenau et Schweighouse sur Moder (FECAP) - Délibération - (sans annexe)
20090110ASSOCIATION FAMILIALE LAIQUE DE HAGUENAU : accueils périscolaires des écoles maternelles Bildstoeckel et Marxenhouse - Délibération - (sans annexe)
20090111ASSOCIATION ’’GRAINES D’HARTHOUSE’’ : mise en place d’un accueil périscolaire à l’école élémentaire de Harthouse - Délibération - (sans annexe)
20090112SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) : travaux de remise aux normes de la fourrière pour chiens - Délibération - (sans annexe)
20090113AUTOPARTAGE : création d’emplacements de stationnement - Délibération - (sans annexe)
20090114AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : programme d’études 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090115DELIMITATION ET DENOMINATION DES VOIES PUBLIQUES BORDANT LES ILOTS CHATEAU, ETOILE, CHAUDRONNIERS - Délibération - (sans annexe)
20090116CESSIONS-ACQUISITIONS DE TERRAINS : échange dans le cadre du projet de réaménagement du secteur fossé des Tanneurs, rue du Château - Délibération - (sans annexe)
20090117SUPERPOSITION D’AFFECTATION DOMANIALE : Institut Universitaire de Technologies (IUT) rue du Maréchal Joffre - Délibération - (sans annexe)
20090118INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la Société TRANSMETAUX - Délibération - (sans annexe)
20090119CONCOURS DE FLEURISSEMENT : nouvelle liste de catégories - Délibération - (sans annexe)
20090120PERSONNEL COMMUNAL : ouverture d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (50%) pour occuper l’emploi d’agent d’exploitation de l’aérodrome - Délibération - (sans annexe)
20090121PERSONNEL COMMUNAL : fixation de la rémunération du personnel vacataire employé à l’animation d’ateliers de découverte informatique - Délibération - (sans annexe)
20090122TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)